LOI no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Tout le monde a pris connaissance de la loi Grenelle. Je me contente donc d'en extraire les points en rapport avec les métiers et les domaines d'expertise de l'Ecole, le sommaire du texte de loi pour que chacun puisse s'y repérer en fonction de ses domaines d'intérêt et deux zooms sur les activités recherche et enseignement.
Le texte fait également référence à la circulaire ministérielle « Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics », donc sur les aspects gestion du campus.

Il est intéressant de noter que l'Ecole des Mines d'Albi a déjà un pied dans les stratégies évoquées dans la loi.

Le texte complet est disponible sur Légifrance :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020949548


SOMMAIRE

TITRE Ier : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

CHAPITRE I : Réduction des consommations d'énergie des bâtiments

CHAPITRE II : Urbanisme

CHAPITRE III : Transports

CHAPITRE IV : Energie

CHAPITRE V : La recherche dans le domaine du développement durable (zoom encadré ci-dessous)

TITRE II : BIODIVERSITÉ, ÉCOSYSTÈMES ET MILIEUX NATURELS

CHAPITRE I : Stopper la perte de biodiversité sauvage et domestique, restaurer et maintenir ses capacités d'évolution

CHAPITRE II : Retrouver une bonne qualité écologique de l'eau et assurer son caractère renouvelable dans le milieu et abordable pour le citoyen

CHAPITRE III : Une agriculture et une sylviculture diversifiées et de qualité, productives et durables

CHAPITRE IV : La gestion intégrée de la mer et du littoral

TITRE III : PRÉVENTION DES RISQUES POUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ, PRÉVENTION DES DÉCHETS

CHAPITRE I : L'environnement et la santé

CHAPITRE II : Les déchets

TITRE IV : ÉTAT EXEMPLAIRE
Compléter par la circulaire ministérielle sur la gestion du campus et la prise en compte des critères sociaux dans les procédures de marché public

TITRE V : GOUVERNANCE, INFORMATION ET FORMATION
(Zoom sur la formation, encadré ci-dessous)

TITRE VI : DISPOSITIONS PROPRES À L'OUTRE-MER
 
Zoom sur la recherche

TITRE I - CHAPITRE V
La recherche dans le domaine du développement durable
Article 22
I. - La recherche joue un rôle central dans l'analyse des processus environnementaux et est à l'origine d'innovations technologiques indispensables à la préservation de l'environnement et à l'adaptation aux changements globaux de la planète. L'effort national de recherche privilégiera les énergies renouvelables, notamment la production d'énergie solaire photovoltaïque à partir de couches minces, l'énergie des mers et toutes les ressources de la géothermie à différentes profondeurs, le stockage de l'énergie, les piles à combustible, la filière hydrogène, la maîtrise de la captation et du stockage du dioxyde de carbone, notamment par les végétaux, l'efficacité énergétique des bâtiments, des véhicules et des systèmes de transports terrestres, maritimes et aériens, les biocarburants de deuxième et troisième générations, la biodiversité, l'exploration et la caractérisation de la biodiversité en vue notamment de l'amélioration des plantes, la compréhension des écosystèmes, notamment anthropisés, l'étude des services obtenus des écosystèmes, l'écologie de la restauration et le génie écologique, les inventaires du patrimoine naturel, l'analyse des déterminants comportementaux et économiques de la protection de l'environnement, l'observation et la compréhension des changements climatiques, l'adaptation à ces changements et la recherche en métrologie.
Le retard en matière de recherche pour les énergies renouvelables exige de mobiliser de façon convergente et optimisée les organismes de recherche, les universités, les grandes écoles et les centres techniques dans les secteurs de l'environnement et de l'énergie.
En vue d'améliorer les relations entre la santé et l'environnement, un effort particulier sera consenti en faveur de la recherche dans les domaines des substituts aux substances chimiques, de l'écotoxicologie et de la toxicologie, et en faveur des méthodes d'évaluation des risques pour l'environnement et la santé. Un programme permettra de développer les recherches sur les maladies infectieuses et les risques sanitaires liés au changement climatique.
Les technologies propres et le développement de produits propres, les technologies du traitement de l'eau et des déchets et de la protection des sols et les méthodes permettant de réduire l'utilisation d'intrants en agriculture, la contribution des végétaux à l'amélioration de l'environnement et de la santé, notamment par la capture et le stockage des produits organochlorés persistants, feront également l'objet de programmes spécifiques.
Le captage et le stockage du dioxyde de carbone seront soutenus par l'organisation d'un cadre juridique adapté et l'allocation de financements particuliers.

II. - La mise en réseaux des laboratoires de recherche, la réalisation de plates-formes d'essais, notamment de très grandes infrastructures au rayonnement national, européen et international, et la constitution ou le renforcement de pôles d'excellence, en coopération avec les autres pôles européens, contribueront à la réalisation de ces objectifs. Ils concerneront notamment le stockage électrochimique de l'énergie et les batteries, les composants électroniques de puissance, les chaînes de traction hybrides et électriques, l'écoconstruction, la réhabilitation des sols pollués et la modélisation de la ville.
A ces efforts de recherche et de développement de technologies nouvelles devront correspondre des actions accrues de formation dans les différents cursus éducatifs et auprès des milieux professionnels. Parmi ces actions, une attention particulière sera portée aux métiers du recyclage. Elle sera accompagnée d'un effort de valorisation de l'image de ces métiers pour soutenir la création d'emplois et l'orientation professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emplois.
La France encouragera au plan européen la coordination des programmes de recherche scientifique et technologique dans le domaine du développement durable.
L'Etat mobilisera d'ici à 2012 un milliard d'euros supplémentaires en matière de recherche sur le développement durable, notamment sur le changement climatique, les énergies et les moteurs du futur, la biodiversité, l'impact de l'environnement sur la santé et les technologies du traitement des déchets et du recyclage.
Les dépenses de recherche sur les technologies propres et sur la prévention des atteintes à l'environnement seront progressivement augmentées pour atteindre, d'ici à la fin 2012, le niveau des dépenses de recherche sur le nucléaire civil. La stratégie nationale de recherche énergétique mentionnée à l'article 10 de la loi no 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique sera mise à jour pour tenir compte de ces nouvelles orientations. Le rapport annuel prévu au même article 10 rendra compte de l'exécution de cet engagement.
Afin d'accélérer la mise en oeuvre des nouvelles technologies ou des nouveaux services contribuant à la lutte contre le changement climatique, les démonstrateurs de nouvelles technologies de l'énergie pourront bénéficier du soutien de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Le rapport annuel mentionné à l'article 10 de la loi no 2005-781 du 13 juillet 2005 précitée rendra compte de l'avancement des projets ainsi soutenus, notamment des projets sur la biomasse prévus par la loi no 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs, qui prévoit des actions d'aménagement du territoire et de développement économique.
Le soutien aux innovations écoresponsables se traduira notamment par la mobilisation et la coordination des pôles de compétitivité travaillant dans le domaine de l'environnement et par la mise en place de mécanismes favorisant le développement des entreprises éco-innovantes.
Les mesures d'aide au transfert et au développement industriel de nouvelles technologies tiendront compte de leurs performances environnementales (soutien innovation et DD)


Zoom sur enseignement et formation

TITRE V : GOUVERNANCE, INFORMATION ET FORMATION
Article 55
L'éducation au développement durable est portée par toutes les disciplines et intégrée au fonctionnement quotidien des établissements scolaires. Elle contribue, à travers ses dimensions éthiques et sociales, à la formation citoyenne.
Les établissements d'enseignement supérieur élaboreront, pour la rentrée 2009, un « Plan vert » pour les campus. Les universités et grandes écoles pourront solliciter une labellisation sur le fondement de critères de développement durable.
Un institut dispensant des formations continues de très haut niveau en matière de développement durable aux décideurs publics et privés sera créé, qui pourra avoir des antennes régionales. (CHEDD Midi-Pyrénées, IHEE DD)
Les outils de la formation tout au long de la vie seront mis en oeuvre pour accompagner, à tout niveau de qualification, les transitions professionnelles liées à l'évolution vers un modèle de développement qui soit durable, en vue de développer les métiers et filières de l'environnement, du recyclage, de l'écoconception et des analyses du cycle de vie des produits et la connaissance des écosystèmes.



La mission développement Durable de l'école des mines a rendu son rapport et fait des propositions pour le futur.

Bilan Développement Durable - oct 07- juin 09
Téléchargez le fichier sur l'Intranet de l'Emac

Référentiel "Responsabilité Globale de l'école des mines d'Albi" pour 2008-2009
Téléchargez le fichier sur l'Intranet de l'Emac

NOTE IMPORTANTE : Le bilan "Responsabilité Globale et Développement Durable" inclut l'activité de l'école dans tous les domaines cités par le référentiel de la CGE. Ce n'est donc pas le rapport d'action de la seule mission DéveloppementDurable. Je ne compte pas le nombre d'actions isolées, collectives, soutenues ou non par la direction de l'école, qui ont vu le jour depuis plus de 18 mois. Les recenser toutes est presque une gageure. Cet engagement personnel ou collectif, tant de la part des personnels que des élèves ou de nos partenaires extérieurs montre que le besoin de situer notre vie professionnelle dans une vision globale est déjà ancré dans les mentalités.
J'ai été amené à solliciter de nombreuses personnes dans le cadre de leur mission, mais aussi très souvent complètement hors de tout cadre, sur la base du volontariat. À tous ceux qui ont répondu présent, avec enthousiasme et sans compter leur temps, merci.

Bon été à tous

D. Lecomte
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Compte-rendu de l'action « atelier solaire » de l'opération « égalité des chances » menée au Lycée de Carmaux du 19 au 26 juin 2009 (par J.-J. Bezian)

Participants EMAC : Germain BAUD (ingénieur EMAC en thèse), Jean Jacques BEZIAN et Jérémie DE LA TORRE (ingénieur EMAC en thèse).

Constatant que les élèves de 2nde sont livrés à eux mêmes la 2ème quinzaine de juin, entre la date de fin des cours et le début officiel des vacances (ouverture des centres d'accueil), le Lycée de Carmaux a décidé de s'appuyer sur des compétences extérieures pour proposer à l'ensemble des élèves de 2nde des ateliers pour les occuper pendant cette période. Cette opération est co-organisée par les services sociaux de la communauté d'agglomération du Carmausin.

Cette année, dans le but de proposer aux élèves un atelier « activités scientifiques et techniques », nous avons été contactés en mars, et avons décidé de monter un atelier « solaire ».

Après plusieurs réunions préparatoires avec la direction et les professeurs du Lycée, nous avons présenté cet atelier à l'ensemble des élèves en amphi début juin.

Au cours de ces 30 heures d'atelier, les élèves (une douzaine) ont fabriqué :
- 2 cuiseurs solaires, à partir de matériaux rustiques (carton, laine de verre, vitre) : nous avons mesuré, lors d'expositions au soleil, des températures atteignant 180 °C, largement suffisantes pour la cuisson ;
- 2 concentrateurs solaires, fabriqués à partir d'antennes paraboliques récupérées, au foyer desquels on a pu faire brûler quasiment instantanément du bois et du carton (effet médiatique garanti !) ;
- 2 capteurs solaires « artisanaux » pour chauffer de l'eau, avec vaporisation en cas de faibles débits ;
- un cadran solaire cubique, en acier, de 1 m d'arête, qui donne l'heure, et potentiellement le jour de l'année, qui sera installé à demeure dans l'allée centrale qui permet l'accès au Lycée (photographies jointes).

Nous avons eu affaire à un groupe d'élèves très motivés et volontaires, qui découvraient pour certains ce genre d'activité. Les professeurs qui nous assistaient (pas tous « scientifiques ») se sont vite pris au jeu, et ont participé très activement, notamment pour certaines opérations délicates (soudage du cadran solaire notamment). Nous avons, de plus, pu profiter des moyens techniques des ateliers, grâce à la complicité bienveillante du chef des travaux.

Nous pensons que ce fut une opération très positive pour tout le monde, tout en restant « ludique ». Elle a permis notamment une désacralisation des activités scientifiques en général, et des études d'ingénieur en particulier.

Nous pensons donc que cette opération pourrait être renouvelée l'année prochaine, et pourrait peut être impliquer d'autres thématiques présentes à l'EMAC.



     
 




Vous trouverez sur ce site de quoi attiser votre mauvaise conscience écologique, surtout si vous avez la mauvaise habitude de prendre l'avion.

Bilan carbone personnel

Séminaire de Nathalie Weisman, enseignante et assistante de recherche dans le domaine des agrocarburants et des crédits carbone au CIRAD/2IE(*) donné à l'Emac le 8 juin 2009

La compensation carbone s'inscrit au nombre des instruments disponibles pour lutter contre le réchauffement climatique, qui menace lourdement l'équilibre de la planète. Celui-ci est dû à la présence croissante de gaz à effet de serre dans l'atmosphère, liée aux activités humaines (production d'énergie, industrie, transport terrestre et aérien, chauffage, agriculture). La compensation permet d'initier des projets de réduction des émissions de gaz à effets de serre (GES) pour l'obtention de crédits carbone (qui ont une valeur commerciale). Il peut s'agir de projets de reforestation, d'énergie renouvelable, d'efficacité énergétique, de valorisation des déchets...
Mais que signifie au juste "compenser" ? Quels sont les mécanismes de compensation et les règles du jeu de ces mécanismes? Quels sont les différents marchés du carbone et à quoi servent-ils ? Comment y participer et à quels organismes faire appel ? Ce marché en plein essor mérite d'être connu par les ingénieurs et entrepreneurs de demain qui seront confrontés, chacun dans leurs domaines, aux enjeux planétaires posés par les phénomènes du changement climatique.

Les diapos du séminaire sont téléchargeables:
Seminaire_Nathalie_Weisman.pdf
Une étude sur la situation des femmes ingénieurs a été publiée par le Women's Forum dans le cadre du programme SciTechGirls (www.womens-forum.com  ). Cette étude a été réalisée par le CNISF à partir des données d'une enquête réalisée en mars 2008.

Vous pouvez télécharger le document à cette adresse : http://enquete.cnisf.org/2008/portrait_femmes_ingenieurs_2008.pdf


(transmis par I2D)

Le 30 avril 2009 à 20h30, s'est déroulée la soirée projection-débat du film Herbe, à l'Athanor. Cet évènement s'inscrit dans l'"éducation des citoyens au développement durable". Nous avons organisé cette rencontre, dans le cadre de l'association d'ingénieurs pour un développement durable, I2D, de l'Ecole des Mines d'Albi-Carmaux (EMAC).

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Le film n'impose pas de point de vue : il présente de manière brute les témoignages des éleveurs. Même si le message du film est clairement orienté, on n'impose pas d'opinion au public.
Cela contribue à une discussion ouverte sans prise de position radicale. Le débat qui a suivi le film a permis à chacun d'exprimer sa position, tout en écoutant et respectant des positions différentes.
Il ressort du film, que, d'un côté, les éleveurs en prairies sont bien dans leur tête, ils disent bien gagner leur vie, sinon mieux que ceux qui font de l'intensif conventionnel, heureux de leur indépendance vis à vis des groupes industriels et alimentaires et qu'ils sont fiers de leur rapport avec la nature. De l'autre côté, des éleveurs intensifs qui vivent sous les dettes, fiers de leurs outils techniques, convaincus que la technique leurs apporte du confort, mais qui sont obligés de travailler toujours plus pour rembourser leurs dettes, plus loin des préoccupations environnementales, centrés sur les facteurs économiques, anxieux et angoissés.
L'échange qui a suivi a précisé que la situation n'est pas aussi tranchée dans le Tarn, qu'en Bretagne. Il n'y a pas d'exploitation aussi intensives dans le Tarn. L'utilisation du maïs ne conduit pas aux mêmes dérives que dans le nord-ouest. Certaines exploitations se prêtent mal à un élevage à l'herbe du fait de la répartition territoriale des terres (parcelles trop éloignées de l'étable). Ainsi, il apparait que les différentes techniques d'élevage ne sont pas en opposition, mais devraient avancer ensemble en fonction de la situation.
La mutation d'un élevage intensif au maïs à un élevage à l'herbe est cependant possible, y compris dans le Tarn. Nous avons eu plusieurs exemples lors de la discussion. Il apparait que la mutation d'un système à l'autre n'est pas immédiate. Il faut compter 6 ans, pour passer à du 100% herbe. Il faut en effet acquérir un savoir faire plus pointu que pour la culture du maïs.

Sur la question de nourrir la planète, certains doutaient de la possibilité d'y parvenir avec une méthode à l'herbe. Les éleveurs concerné assurent qu'ils produisent leur quota. L'enseignant précise que les techniques durables actuelles relèvent d'une "intensification écologique" de l'agriculture. Il insiste sur le fait que l'intensification n'est pas mauvaise en soi. Contrairement à l'intensification conventionnelle qui dégrade les sols et n'est donc pas durable, les techniques écologiques développées intelligemment semblent pouvoir relever le défi de nourrir la planète.

Merci à toutes les personnes qui ont contribué à la réussite de cet évènement. Le succès de cette soirée nous encourage à renouveler l'expérience.

Rendez-vous à la rentrée pour de nouvelles projections-débats sur le thème du développement durable !

L'équipe,

Céline Léger, élève ingénieur IFI 2011,
Fanny Guitard, élève ingénieur IFI 2011,
François Veynandt, ingénieur-doctorant en Énergétique
et Patrick Blay, formation permanente aux écotechnologies, cycle ingénieurs et DD.



Voir aussi l'annonce du film

Lire le document complet
Herbe_Retour dExperience.pdf


Depuis 4 ans, nos étudiants participent à l'Eco-Shell Marathon. Chaque année donne l'occasion à une équipe de s'investir dans un projet de véhicule à hydrogène. Cette année, le véhicule est allé loin, très loin ...

Tout est sur le site de Semac.

(transmis par Michel Falempe, enseignant-chercheur à l'école des mines)

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Objet : Développer la cuisson solaire afin d'éviter la déforestation au Rwanda, en prenant appuis sur une école et un centre de soins Rwandais pour la promotion, l'information, la démonstration et la formation à la construction et aux usages (l'école de Kiduha est une école pilote). Il n'est pas question ici de faire juste un montage carton/aluminium pour montrer que cela fonctionne, mais de faire un cuiseur hautement sécurisé, pérenne sur au moins 10 ans, avec un usage quotidien pour des groupes dépassant 350 personnes/élèves et facilement reproductible/déclinable localement.

Financement : Pour la partie Française, ce projet est labellisé « Projet d'avenir des lycées » par la région auprès des lycées : LEG Laborde Basse, et LEP du Sidobre, de Castres. A ce titre 8000 € sont versés par la région, et autant apportés par les partenaires et sponsors. Pour la partie Rwandaise subventions de programmes nationaux et internationaux en cours d'instruction.

Partenaires : Association faisant le lien avec le Rwanda : Comité de Coopération Castres Huye (CC)
Association coordination énergies renouvelables France : IDRR
Conseils conception : Michel Falempe docteur ingénieur expert procédés énergétiques, EMAC.

Besoins et Expérience de Kiduha : Pour l'école l'enseignement est obligatoire jusqu'à 13 ans et va passer obligatoire jusqu'à 16 ans. L'enseignement doit être gratuit et le directeur de l'école doit trouver les moyens de son fonctionnement. Or actuellement il n'y a pas de restauration suffisante. De même le centre de santé associé à l'école de Kiduha est un dispensaire et un centre d'accouchement où les femmes accouchent à la bougie, et où les familles apportent les repas.
Dans le passé par une intervention du Comité de Coopération des lapins ont été achetés, ce qui a permis de nourrir les élèves, puis d'en procurer aux familles. Avec les bénéfices, une vache a été achetée ce qui a permis de donner du lait aux élèves etc.. de même l'école à mis au point un centre de bouturage d'arbres et distribue des plants aux parents d'élèves à chaque réunion parentale. Un principe est de développer les formations au sein de cette école, de créer de l'emploi pour les familles et avec le bénéfice de financer le fonctionnement de l'école.

Les actions en cours : . Depuis septembre 2008, plus d'une dizaine de professeurs des 2 lycées s'est intégrée au projet, et surtout plus d'une centaine d'élèves a travaillé sur les aspects du projets : étude géographique et climatique, étude sociale et alimentaire, étude physique (énergétique en particulier) de la cuisson. Plusieurs classes du LEG ont travaillé sur des « marmites norvégiennes » construites pour l'occasion. Puis des classes du LEP ont pris le projet pour les phases de dimensionnement, de dessin et d'exécution. Un prototype français de 4,00m de long est en cours de construction, il sera instrumenté et testé par le LEG à Castres. En Novembre 2009, 6 élèves du LEP et 2 professeurs iront construire sa réplique au Rwanda et faire une formation des futurs formateurs Rwandais. Ce qui n'est pas le moindre des aspects, ce projet a permis à des élèves du LEG d'aller présenter leurs travaux devants les élèves du LEP (15 décembre 2008), et réciproquement ceux du LEP devant ceux du LEG (3 avril 2009).
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Technique choisie : M.Falempe travaille depuis plusieurs années sur les différentes techniques de cuisson solaire pour faire plus que réchauffer, et cuire sans brûler, en évitant tout risque pour les proches de l'installation (éblouissements et brûlures). C'est plus au titre de la sécurité que du coût que tous les systèmes à miroirs et à concentration focale ont été éliminés. Le système reprend le principe du cuiseur individuel développé pour le Tarn : deux réflecteurs couverts d'une tôle d'aluminium récupérée après usage en imprimerie, forment un angle bien spécifique pour concentrer (taux de concentration de 3.5) le rayonnement solaire dans un coffre four ayant une face vitrée et les 5 autres isolées. L'ensemble étant placé sur un support permettant de suivre la course du soleil.





Publiée par les éditions Springer, la nouvelle revue internationale « Waste and Biomass Valorization » rassemblera les publications, travaux et initiatives relatifs à la transformation et l'utilisation des déchets  et biomasses pour la production d'énergie (hydrogène, bioénergies) et de matériaux secondaires.

Une des  fortes particularités de cette revue sera de publier des articles de différents domaines de l'ingénierie tels que le génie des procédés, le génie de l'environnement, le génie civil et le génie des matériaux dans lesquels la problématique de la valorisation présente des perspectives intéressantes en  recherche et développement.

Ange Nzihou, professeur à l'Ecole des Mines d'Albi et expert reconnu dans le domaine du traitement et de la valorisation des déchets a initié cette revue et en dirigera le comité de lecture .

Un événement d'envergure internationale qui s'inscrit dans le prolongement du cycle de conférences internationales WasteEng qu'il a initié en 2005.

Plus d'infos:
Le communiqué de presse de l'Emac
Le site de la revue
Le site de WasteEng



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